portant fixation des prix de journée 2007 du foyer "Les Sources" à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "27/08/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association Marguerite Sinclair à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association Marguerite Sinclair à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 pour adultes handicapés travailleurs "Saint Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin